1. Éditeur du site
- Dénomination : Mike Darbouze
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse professionnelle, en attente de domiciliation]
- RCS : Non applicable
- SIREN : 851 135 244
- SIRET : 851 135 244 00024
- N° TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA)
- Directeur de la publication : Mike Darbouze
- Contact : contact@korza.fr
2. Activité
KorzaVTC est une plateforme de mise en relation (centrale de réservation) destinée aux chauffeurs VTC professionnels et aux gérants de flotte, au sens du décret n°2018-1036 relatif aux centrales de réservation de voitures de transport avec chauffeur. Le site korzavtc.fr permet notamment l'inscription des chauffeurs, la vérification de leurs documents professionnels et la gestion de leur abonnement.
3. Hébergeur
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logo, marque KorzaVTC, structure, logiciels) est la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.
5. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantie d'exhaustivité ou d'actualisation permanente. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
8. Médiation et réclamations
Conformément aux dispositions applicables aux consommateurs, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur, catégorie "Taxis, véhicules de transport avec chauffeur (VTC)", à souscrire réellement avant publication]
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.